Bienvenue sur les conditions générales d’utilisation d’Amazon Prime Video. Les présentes conditions s’appliquent entre vous et l’entité qui vous fournit le service Amazon Prime Video, qui peut être, selon votre situation géographique, Amazon.com Services LLC, Amazon Digital UK Limited ou un de leurs affiliés (« Amazon », ou « nous »). Connectez-vous à http://www.primevideo.com/ww-av-legal-home pour identifier l’entité Amazon qui vous fournit le service Amazon Prime Video ainsi que d’autres conditions applicables en fonction de votre localisation. Votre fournisseur de service Amazon Prime Video peut changer, avec ou sans notification préalable (sauf si la loi applicable l’exige). Veuillez lire les présentes conditions, ainsi que l'Avis de Confidentialité,les Conditions d'Utilisation et les Règles d’Utilisation d’Amazon Prime Video, qui vous sont applicables et toutes autres règles et politiques relatives au service Amazon Prime Video (y compris, sans pour autant s'y limiter, toutes règles ou dispositions d’utilisation précisées sur toute page d'informations sur un produit ou sur toute page d’aide ou informative concernant le service Amazon Prime Video) (conjointement, le présent « Contrat »). Si vous vous trouvez au Royaume-Uni, dans l'Union européenne, ou au Brésil, l'Avis de confidentialité, l'Avis relatif aux cookies et l'Avis relatif aux annonces basées sur les centres d'intérêt ne forment pas partie intégrante du présent Contrat. Les versions de ces politiques et avis qui vous sont applicables sont à votre disposition afin que vous les consultiez et compreniez ainsi la manière dont nous traitons vos informations personnelles. Chaque fois que vous visitez ou utilisez le service Amazon Prime Video, ou naviguez sur celui-ci, vous acceptez le présent Contrat en votre nom et au nom de tous les membres de votre foyer et des autres personnes qui utilisent le Service sous votre compte.

1. LE SERVICE

Amazon Prime Video (le « Service ») est un service personnalisé qui vous offre, vous recommande et vous permet de découvrir des films, séries télévisées, d’autres contenus vidéo numériques (ensemble, le « Contenu Numérique ») et d’autres services tels que précisés dans le présent Contrat. Il y a plusieurs façons d’accéder au Service et au Contenu Numérique, notamment via Amazon Prime et votre utilisation des autres bénéfices du programme Amazon Prime et des autres services Amazon est soumise à des conditions d’utilisation distinctes auxquelles vous pouvez accéder via les applications, sites internet et appareils que vous utilisez pour accéder à ces services. Si vous n’avez pas encore 18 ans, ou l’âge légal de la majorité dans le lieu où vous résidez, vous pouvez utiliser le Service seulement avec la participation d’un parent ou tuteur. Au titre des Services, nous personnalisons du contenu et des fonctionnalités, notamment en vous recommandant du Contenu Numérique, des fonctionnalités et des services qui pourraient vous intéresser. Nous nous efforçons également d'améliorer en permanence les appareils et services Amazon et votre expérience avec ces appareils et services.

2. APPAREILS COMPATIBLES

Afin de regarder en streaming ou de télécharger le Contenu Numérique, vous devrez utiliser un ordinateur personnel, un lecteur media portable, ou un autre appareil qui remplit les exigences de système et de compatibilité que nous établissons régulièrement (un « Appareil Compatible »). Vous trouverez de plus amples informations sur les appareils pris en charge, ici, en fonction du pays : États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, Japon, Tous les autres pays. Certains Appareils Compatibles peuvent être utilisés uniquement pour regarder le Contenu Numérique en streaming, d’autres peuvent être utilisés uniquement pour télécharger le Contenu Numérique, et d’autres peuvent être utilisés pour regarder en streaming et télécharger le Contenu Numérique. Nous pouvons modifier les exigences relatives aux Appareils Compatibles de temps en temps, et, dans certains cas, la qualité d’Appareil Compatible peut dépendre de logiciels ou systèmes fournis (ou maintenus) par le fabricant de l’appareil ou un autre tiers. En conséquence, les appareils qualifiés d’Appareils Compatibles à un moment pourraient cesser d’être des Appareils Compatibles à l’avenir. L’entité Amazon qui vous fournit l’application mobile Amazon Prime Video pourra être différente de l’entité Amazon qui vous fournit le Service.

3. PRISE EN COMPTE DE LA LOCALISATION GÉOGRAPHIQUE

En raison de restrictions techniques et d’autre nature qui sont imposées par les fournisseurs de contenu, le Service est mis à disposition uniquement dans certains territoires. Le Contenu Numérique (y compris les versions sous-titrées et doublées du Contenu Numérique) et la manière selon laquelle nous vous proposons le Contenu Numérique variera dans le temps et selon la situation géographique. Amazon utilisera des technologies afin de vérifier votre emplacement géographique. Il vous est interdit d’utiliser toute technologie ou technique permettant de cacher ou d’altérer votre position géographique.

4. CONTENU NUMERIQUE

a. Général. Le Service peut vous permettre de : (i) accéder au Contenu Numérique sur la base d’un abonnement afin de le visionner pour une durée limitée durant la période de l’abonnement (par exemple, via Amazon Prime ou un autre abonnement ou une offre d’abonnement vidéo distincte) (« Contenu Numérique par Abonnement »), (ii) louer du Contenu Numérique pour le visionner à la demande pendant une durée limitée (« Location de Contenu Numérique »), (iii) acheter du Contenu Numérique pour le visionner à la demande pendant une durée illimitée (« Contenu Numérique Acheté »), (iv) acheter du Contenu Numérique pour le visionner à la carte pendant une durée limitée (« Contenu Numérique À la carte ») et/ou (v) accéder au Contenu Numérique sur une base gratuite, financée par la publicité ou promotionnelle afin de le visionner pendant une durée limitée (« Contenu Numérique Gratuit »). Le Contenu Numérique peut être disponible en Abonnement, Location, Achat, À la carte, Gratuit, ou toute combinaison de ces offres, et est soumis dans chacun des cas à la licence limitée accordée ci-après.

b. Règles d’Utilisation. Votre utilisation du Contenu Numérique est soumise aux Règles d’Utilisation d’Amazon Prime Video (les « Règles d’Utilisation »). Les Règles d’Utilisation fournissent des informations importantes, notamment la durée pendant laquelle vous êtes autorisé à visionner différents types de Contenu Numérique (la « Période de Visionnage ») et les limites relatives au nombre et au type d’Appareils Compatibles sur lesquelles chaque type de Contenu Numérique peut être téléchargé, streamé et visionné.

c. Abonnements/Adhésions. Les offres et prix d’abonnements (également dénommés adhésions), les services d’abonnement, l’étendue du Contenu Numérique par Abonnement disponible, et les titres spécifiques disponibles sur les services par abonnement peuvent changer au cours du temps et selon la localisation sans notification (sauf si la loi applicable l’exige). Sauf indication contraire, toute modification de prix prendra effet dès le début de la période d’abonnement suivante. Si vous n’acceptez pas une modification de votre abonnement, vous pouvez résilier votre abonnement en application de l'article 4(d) ci-après. Le prix des abonnements ou adhésions peut inclure la TVA et/ou toute autre taxe. Le cas échéant, ces taxes seront collectées par la partie qui perçoit les paiements pour votre abonnement ou adhésion, qui peut être Amazon ou une partie tierce. Nous ne garantissons pas la disponibilité de Contenu Numérique par Abonnement spécifique ni le nombre minimum de Contenu Numérique par Abonnement disponible dans chaque abonnement. Des conditions additionnelles applicables à un abonnement (telles que la politique d’annulation et de remboursement) seront indiquées sur les pages d’information concernant cet abonnement sur le site initial du Service de votre localisation, accessible ici (votre « Marketplace Video »).

Certains services d’abonnement que nous proposons proviennent de tiers. Les tiers qui fournissent des services d’abonnement (par exemple, par le biais d'abonnements complémentaires à Prime Video) peuvent modifier ou interrompre les fonctionnalités ou le contenu de leurs services. Amazon n’est pas responsable du contenu ou des fonctionnalités des services d’abonnement tiers.

Si vous résidez en Allemagne ou en Autriche (ou si la loi allemande ou autrichienne s'applique pour d'autres raisons), la phrase 1 du présent article 4(c) ne s'applique pas et le reste du présent article 4(c) s'applique à la place. Nous pouvons augmenter et diminuer les frais d'abonnement ou les frais d'adhésion (chacun étant une « modification » et conjointement des « modifications des frais d'abonnement » ou « modifications des frais d'adhésion ») afin de répercuter les augmentations de coûts et/ou les économies de coûts qui nous incombent et qui affectent les coûts du Service dont vous êtes membre. Les facteurs de coûts spécifiques que nous prendrons en compte comprennent : les coûts associés à la production, à l’octroi de licences, à l’acquisition et à la distribution de contenu ; les coûts associés au matériel, aux logiciels et à l’infrastructure requis ; les coûts de l’énergie ; les coûts des prestataires de services externes ; les coûts de la main-d’œuvre ; les coûts liés aux lois, aux réglementations, aux ordonnances officielles et aux taxes. Les frais d'abonnement ou d'adhésion ne seront modifiés que dans la mesure où nos propres coûts diminuent ou augmentent au total et toute modification des frais d'abonnement ou d'adhésion sera basée sur l'impact financier de la diminution ou de l'augmentation du coût total sur la fourniture du Service que nous vous destinons. Nous n'apporterons aucune modification aux frais d'abonnement ou aux frais d'adhésion qui affecterait l'équilibre contractuel entre le Service et vos frais d'abonnement ou vos frais d'adhésion. Si nous modifions les frais d'abonnement ou les frais d'adhésion, nous vous informerons sous forme de texte (par exemple par courriel) de la modification, de la ou des raisons de la modification et de la date d'entrée en vigueur de la modification dans un délai raisonnable d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur de la modification. Nous vous informerons également de l'effet d'un consentement présumé (dans le cas où vous n'exprimez pas votre désaccord), du début et de la durée du délai de refus, ainsi que de votre possibilité de résiliation. Vous pouvez refuser la modification ou annuler votre abonnement ou votre adhésion. Votre consentement à la modification sera réputé avoir été donné si vous n’avez pas rejeté la modification dans les 30 jours suivant la réception des informations. Les modifications apportées aux abonnements ou à l’adhésion précédemment effectuée conformément aux présentes conditions ne sont pas affectées. Les dispositions de l'article 315 du Code civil allemand ne sont pas affectées si vous résidez en Allemagne ou si le droit allemand s'applique pour d'autres raisons.

d. Résiliation d’Abonnements/Adhésions. Si vous avez souscrit un abonnement vidéo ou une adhésion directement auprès de nous, vous pouvez résilier à tout moment en vous connectant à Votre Compte et en ajustant vos paramètres d’adhésion, en contactant le service client Amazon, ou en utilisant tout formulaire de résiliation que nous mettons à votre disposition sur votre Marketplace Video (voir ici) ou, en cas d'abonnement ou d'adhésion à Amazon par l'intermédiaire d'un tiers, par le biais de votre compte auprès de ce tiers. Si vous résiliez dans les 3 jours ouvrables suivant l’inscription ou la conversion d’une période d’essai gratuite en adhésion payante (ou, pour les consommateurs situés au Royaume-Uni ou dans l’Union Européenne, dans les 14 jours suivant réception de la confirmation de votre service d'abonnement ou d'adhésion), nous vous rembourserons intégralement vos frais d’abonnement ; étant précisé que nous pourrons vous facturer (ou déduire de votre remboursement) la valeur du Service utilisé via votre compte durant cette période. Vous acceptez également, expressément, que le Service débute durant votre période de résiliation. Si vous résiliez à tout autre moment, nous vous rembourserons intégralement vos frais d’abonnement seulement si, depuis la dernière facturation de votre abonnement, il n'a pas été accédé, à travers votre compte, au Contenu Numérique disponible dans le cadre de votre abonnement vidéo uniquement. Si vous accédez au Service dans le cadre d’un abonnement Prime, les conditions de résiliation et de remboursement qui vous sont appliquées sont prévues dans les Conditions générales d’utilisation Amazon Prime de votre Marketplace Video (voir ici). Si vous accédez au Service dans le cadre d'un abonnement ou d'une adhésion Amazon que vous payez par l'intermédiaire d'un tiers, les conditions de résiliation et de remboursement qui vous sont applicables peuvent différer et sont fixées par ledit tiers. En outre, vous devrez peut-être contacter ce tiers pour résilier votre abonnement ou recevoir un remboursement conformément à ses politiques applicables.

e. Transactions d'Achat et de Location ; Annulations. Sous réserve de ce qui est indiqué au présent paragraphe, toute transaction d’Achat de Contenu Numérique, de Location de Contenu Numérique et de Contenu Numérique à la carte est définitive, et nous n’acceptons aucun retour de ce Contenu Numérique. Vous pouvez annuler une commande d’Achat de Contenu Numérique ou de Location de Contenu Numérique dans les 48 heures suivant l’achat ou la location (ou, pour les consommateurs situés au Royaume-Uni ou dans l’Union Européenne, dans les 14 jours suivant l'achat ou la location) en cliquant sur « Annuler Votre Commande » à partir de Vos Commandes Numériques ou, pour les achats facturés par un tiers, sur la page d’informations de la vidéo sur votre Marketplace Video (voir ici) ou en contactant le service client Amazon ; étant précisé que vous ne pouvez pas annuler une commande d’Achat de Contenu Numérique ou de Location de Contenu Numérique lorsque vous avez commencé à visionner ou télécharger ce Contenu Numérique. Vous pouvez annuler une pré-commande d’Achat de Contenu Numérique ou de Location de Contenu Numérique à tout moment avant sa date de sortie. Vous pouvez annuler une commande de Contenu Numérique à la carte à tout moment avant le début prévu du programme. La date de sortie du Contenu Numérique pré-commandé est susceptible d’être modifiée. Si vous avez acheté du Contenu Numérique dans le cadre d’un abonnement ou d’une adhésion à Amazon que vous payez par l’intermédiaire d’un tiers, les conditions de remboursement qui s’appliquent sont celles établies par ce tiers.

f. Mode de Paiement. Si vous souscrivez un abonnement vidéo ou une adhésion auprès de nous et que vous êtes directement facturé par nous, les conditions de facturation décrites ci-dessous s’appliqueront à votre abonnement ou adhésion.

• Si nous ne sommes pas en mesure de traiter votre paiement en utilisant le mode de paiement que vous avez désigné, nous nous réservons le droit de débiter tout mode de paiement que nous avons enregistré pour vous.
• Si vous souscrivez à un abonnement ou commencez une période d’essai gratuit avant abonnement, votre abonnement sera automatiquement poursuivi, et vous nous autorisez (sans autre notification, sauf si la loi applicable l’exige) à collecter le montant de l’échéance d’abonnement toutes taxes comprises, en utilisant tout mode de paiement que nous avons enregistré pour vous.
• SAUF DANS LE CAS OÙ VOUS NOUS INFORMEZ, AVANT UN PRÉLÈVEMENT, DE VOTRE VOLONTÉ D’ANNULER OU DE NE PAS RENOUVELER AUTOMATIQUEMENT, VOUS COMPRENEZ QUE VOTRE ABONNEMENT SERA AUTOMATIQUEMENT RECONDUIT ET VOUS NOUS AUTORISEZ (SANS PRÉAVIS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L’EXIGE) À COLLECTER LES FRAIS D’ABONNEMENT PÉRIODIQUE APPLICABLES À CETTE DATE, TOUTES TAXES COMPRISES, EN UTILISANT TOUT MODE DE PAIEMENT QUE NOUS AVONS ENREGISTRÉ POUR VOUS.
• Si tous les modes de paiement que nous avons enregistrés pour vous sont refusés pour le paiement de votre abonnement, votre abonnement sera résilié, sauf si vous nous fournissez un nouveau mode de paiement. Si vous nous fournissez un nouveau mode de paiement et que vous êtes facturé avec succès avant que votre abonnement ne soit résilié, votre nouvelle période d’abonnement courra à compter de la date de facturation d’origine et non à compter de la validation du paiement. Vous pouvez utiliser les paramètres de « Votre Compte » pour mettre à jour votre (vos) mode(s) de paiement désigné(s).

Si vous avez souscrit un abonnement vidéo ou une adhésion par l’intermédiaire d’un tiers et que vous n’êtes pas directement facturé par nous, les conditions de facturation fournies par le tiers s’appliqueront à votre abonnement ou adhésion.

g. Offres Promotionnelles d'Essai. Nous offrons parfois aux clients éligibles des offres d’essai ou des adhésions promotionnelles, qui sont soumises à ce Contrat sauf indication contraire précisée dans ces offres promotionnelles. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de déterminer votre éligibilité. Les membres ayant souscrit à une offre promotionnelle d'essai peuvent à tout moment (à partir de Votre Compte) décider de ne pas poursuivre un abonnement payant à la fin de la période d’essai.

h. Licence Limitée sur le Contenu Numérique. Sous réserve du paiement de tous frais pour louer, acheter ou accéder au Contenu Numérique, et du respect de l’ensemble des conditions de ce Contrat, Amazon vous accorde une licence limitée, non-exclusive, non-transférable, qui ne peut faire l’objet de sous-licence, pendant la Période de Visionnage applicable, afin d’accéder et visionner le Contenu Numérique conformément aux Règles d’Utilisation d’Amazon Video, pour un usage personnel, non-commercial et privé. Nous pouvons supprimer automatiquement le Contenu Numérique de votre Appareil Compatible après la fin de sa Période de Visionnage.

i. Disponibilité du Contenu Numérique Acheté. Le Contenu Numérique Acheté sera généralement disponible en téléchargement ou en streaming à partir du Service, selon le cas, mais pourrait devenir indisponible du fait de possibles restrictions relatives à la licence concédée par le fournisseur de contenu ou pour d’autres raisons, et Amazon ne sera pas responsable envers vous si le Contenu Numérique Acheté devenait ultérieurement indisponible pour téléchargement ou streaming.

j. Qualité de Lecture ; Streaming. La résolution de lecture et la qualité du Contenu Numérique que vous recevez dépendra de plusieurs facteurs, notamment le type d’Appareil Compatible depuis lequel vous accédez au Contenu Numérique et votre bande passante, qui peut augmenter ou diminuer durant votre visionnage. Si nous détectons que le Contenu Numérique que nous vous diffusons en streaming pourrait être interrompu ou pourrait ne pas être lu correctement du fait de contraintes relatives à la bande passante ou à d’autres facteurs, nous pourrons diminuer la résolution et la taille du fichier du Contenu Numérique diffusé en streaming dans le but de vous fournir une expérience de visionnage ininterrompue. Bien que nous fassions tout notre possible pour vous fournir une expérience de visionnage de haute qualité, nous ne pouvons faire de garantie quant à la résolution ou à la qualité du Contenu Numérique que vous recevrez lorsque vous regardez en streaming, même si vous avez payé un supplément pour accéder à du contenu haute définition, ultra-haute définition, ou à gamme dynamique élevée.

k. Restrictions Générales. Vous ne pouvez pas (i) transférer, copier ou afficher le Contenu Numérique, à l’exception de ce qui est permis par le présent Contrat ; (ii) vendre, louer, donner en location, distribuer ou diffuser tout droit sur le Contenu Numérique ; (iii) supprimer tout avis ou tout libellé relatif au droit de propriété sur le Contenu Numérique ; (iv) tenter de désactiver, outrepasser, modifier, supplanter ou contourner tout système de gestion des droits numériques ou autre système de protection de contenu dans le cadre du Service ; ou (v) utiliser le Service ou le Contenu Numérique à toutes fins commerciales ou illicites.

5. LOGICIEL

a. Utilisation du Logiciel. Nous pouvons mettre à votre disposition un ou plusieurs logiciels dans le cadre de l’utilisation du Service (le « Logiciel »). Les stipulations contenues dans les Conditions d’Utilisation de votre Marketplace Video (voir ici) s’appliquent à votre utilisation du Logiciel. Pour des dispositions supplémentaires s'appliquant à certains Logiciel tiers, cliquez ici.

b. Informations fournies à Amazon et aux Fournisseurs de Contenu Vidéo. Le Service et le Logiciel peuvent fournir à Amazon des informations relatives à votre utilisation et à la performance du Service et du Logiciel, ainsi que des informations concernant les appareils sur lesquels vous téléchargez et utilisez le Service et le Logiciel. Par exemple, le Logiciel peut fournir à Amazon des informations relatives au Contenu Numérique que vous téléchargez et regardez en streaming, ainsi qu’à votre utilisation du Contenu Numérique (par exemple, si vous avez regardé le Contenu Numérique et à quel moment, ce qui peut, entre autre, nous aider à mesurer la Période de Visionnage en cas de Location de Contenu Numérique). Toute information que nous recevons est soumise à l'Avis de confidentialité Amazon de votre Marketplace Video (voir ici). Nous pouvons fournir certaines informations concernant l'état de votre abonnement et l'utilisation du Contenu Numérique, y compris l'historique de visionnage, aux fournisseurs de contenu vidéo, tels que des tiers proposant des services d'abonnement via des abonnements complémentaires Prime Video. Nous fournirons ces informations d’une manière qui ne permettra pas votre identification (sauf si vous autorisez le partage d’informations identifiables avec un fournisseur de contenu vidéo spécifique).

6. DISPOSITIONS SUPPLÉMENTAIRES

a. Résiliation. Nous pouvons résilier votre accès au Service, y compris tout abonnement disponible dans le cadre du Service, à notre discrétion sans notification (sauf si la loi applicable l’exige). Si nous le faisons, nous vous ferons parvenir le remboursement au pro rata de votre abonnement (si applicable) ; cependant, si vous violez l’une des stipulations de ce Contrat, vos droits en vertu de ce Contrat seront automatiquement résiliés sans notification, et Amazon peut, à sa discrétion, révoquer immédiatement votre accès au Service et au Contenu Numérique sans remboursement de vos frais. Dans ce cas, vous devez supprimer toutes les copies du Contenu Numérique que vous avez téléchargées.

b. Contenu Explicite. En utilisant le Service, vous pouvez être confronté à du contenu qui pourrait être offensant, indécent ou contestable ; ce contenu peut être identifié comme contenant du langage explicite ou d’autres particularités. Néanmoins, vous acceptez d’utiliser le Service à vos seuls risques, et Amazon ne sera responsable envers vous d’aucun contenu. Les types, genres, catégories et descriptions des contenus sont fournis par commodité et Amazon ne garantit pas leur exactitude.

c. Communications. Nous pouvons vous envoyer des offres promotionnelles ou communiquer autrement avec vous par voie électronique notamment par courriel, notification push ou des posts sur votre Centre de Messagerie Amazon, et vous acceptez par les présentes de recevoir ces communications (à moins que vous ne soyez un client situé au Royaume-Uni, dans l'Union européenne, en Turquie ou au Brésil auquel cas la phrase précédente ne s'applique pas). Ces communications seront conformes à l'Avis de confidentialité Amazon de votre Marketplace Video (voir ici). Pour ne plus recevoir des communications promotionnelles d’Amazon Prime Video, mettez à jour vos préférences relatives aux communications promotionnelles à partir de Votre Compte.

d. Mises à jour et Modification du Service. Amazon peut modifier le Service (y compris tout abonnement), tout Contenu Numérique et/ou Logiciel de temps à autre (i) pour améliorer les fonctionnalités et/ou caractéristiques existantes ou en ajouter de nouvelles, (ii) pour améliorer ou maintenir l'expérience utilisateur, (iii) pour des raisons opérationnelles ou techniques, (iv) pour soutenir le maintien de la qualité et de la quantité du contenu inclus dans le Service, ou (v) pour des raisons juridiques ou de sécurité. Si vous êtes situé dans l'Union-européenne ou au Royaume-Uni (ou si la loi applicable l'exige) et que de telles modifications ont un impact substantiel et négatif sur la facilité d'utilisation des Services (« Modifications Substantielles ») a) nous vous informerons par courriel ou autre moyen de communication électronique de la portée, du moment et de la raison de la Modification Substantielle au moins 30 jours avant son entrée en vigueur et b) vous pouvez également résilier le Service à tout moment dans les 30 jours suivant l'entrée en vigueur des Modifications Substantielles, et nous vous rembourserons, le cas échéant, au prorata les frais payés pour la période de facturation de votre abonnement. Amazon se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre le Service, ou toute partie du Service, à tout moment et sans notification (sauf si la loi applicable l’exige), et Amazon ne sera pas responsable envers vous si elle exerce ces droits, même si votre capacité à utiliser le Contenu Numérique est affectée par cette modification.

e. Mises à Jour. Amazon se réserve le droit d'apporter des modifications au présent Contrat pour des raisons légales ou réglementaires ; pour des raisons de sécurité ; pour améliorer les fonctionnalités existantes ou ajouter des fonctionnalités supplémentaires au Service ; pour refléter les avancées technologiques ; pour apporter des ajustements techniques raisonnables au Service ; et pour assurer l'opérabilité continue du Service à tout moment en publiant les conditions révisées en rapport avec le Service ou sur votre Marketplace Video (voir ici). Vous pouvez refuser ces modifications en résiliant votre abonnement à tout moment. Dans la mesure maximale permise par la loi, la poursuite de votre utilisation du Service ou du Logiciel suite à toute modification vaudra acceptation de telles modifications. Cependant, les augmentations du prix d’abonnement ne s’appliqueront pas avant le renouvellement de votre abonnement.

f. Restriction de Droits ; Renonciation. Le Service, le Logiciel et le Contenu Numérique sont couverts par des droits de propriété intellectuelle protégés par la loi. Les titulaires de droits d’auteur sur le Contenu Numérique sont considérés comme des tiers bénéficiaires selon le présent Contrat. Notre absence de demande ou d’action, gracieuse ou judiciaire, tendant à votre strict respect des stipulations de ce Contrat ne constituera pas une renonciation à l’un quelconque de nos droits.

g. Litiges/Conditions d'Utilisation. Tout litige ou réclamation relatif au présent Contrat ou au Service est soumis au droit applicable, aux exclusions de garantie et limitations de responsabilité, à toute clause compromissoire et à toute renonciation aux recours collectifs (le cas échéant), ainsi qu’à toute autre disposition stipulée dans les Conditions d'Utilisation de votre Marketplace Video (voir ici). Vous acceptez les présentes conditions en votre nom et au nom de tous les membres de votre foyer et des autres personnes qui utilisent le Service sous votre compte en utilisant le Service. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER DE CERTAINES DISPOSITIONS DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR SELON LES LOIS DE VOTRE JURIDICTION.

h. Limitation de Responsabilité. Sans limiter les clauses d’exclusion de garantie et de limitation de responsabilité stipulées dans les Conditions d'Utilisation Amazon de votre Marketplace Video (voir ici) : (i) notre responsabilité ou celle de nos concédants de licence de logiciel pour les dommages découlant de ou liés à votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le Logiciel ne pourra en aucun cas excéder un montant de cinquante dollars américains (50 $) ; et (ii) notre responsabilité ou celle de nos fournisseurs de Contenu Numérique pour les dommages relatifs à votre utilisation du Service, du Contenu Numérique ou des informations, contenus ou produits inclus ou autrement mis à votre disposition via le Service, ne pourra en aucun cas excéder le montant des sommes que vous nous avez versées au cours des 12 derniers mois afin d’acheter, louer, ou visionner le Contenu Numérique lié à votre demande d'indemnisation. Les limitations stipulées dans le présent article s’appliqueront à vous même si l’indemnisation ne remplit pas son objectif essentiel.

CERTAINES LEGISLATIONS, NOTAMMENT DES LEGISLATIONS DE L’UNION EUROPEENNE, N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES TACITES, LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITE POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES. SI CES LOIS VOUS SONT APPLICABLES, CERTAINES OU L’ENSEMBLE DES EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-AVANT PEUVENT NE PAS ETRE APPLICABLES, ET VOUS POUVEZ BENEFICIER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES. SI LES LOIS DU JAPON S'APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DU SERVICE, LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ STIPULÉE DANS LE PRÉSENT ARTICLE NE S'APPLIQUERA PAS AUX CAS DE FAUTE INTENTIONNELLE OU DE NÉGLIGENCE GRAVE D'AMAZON.

i. Contact. Pour toute communication relative au présent Contrat, veuillez écrire à Amazon à l’adresse de notification applicable indiquée ici.

j. Divisibilité. Si l’une des dispositions du présent Contrat est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu’en soit la raison, cette partie sera réputée divisible et n’affectera pas la validité et l’effectivité des dispositions restantes.

k. Vos droits légaux. Nous avons l’obligation légale de fournir le Service et le Contenu Numérique conformément au présent Contrat. En cas de problème avec le Service ou tout Contenu Numérique, les lois de votre pays peuvent vous accorder des droits et recours supplémentaires. Ces lois s'appliquent en plus de vos droits en vertu du présent Contrat.