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Conditions générales d’utilisation Amazon Prime Video

Dernière mise à jour : 27 mai 2022

Bienvenue sur les conditions générales d’utilisation d’Amazon Prime Video. Ces conditions s’appliquent entre vous et l’entité qui vous fournit le service Amazon Prime Video, qui peut être, selon votre situation géographique, Amazon.com Services LLC, Amazon Digital UK Limited ou un de leurs affiliés (« Amazon », ou « nous »). Connectez-vous à http://www.primevideo.com/ww-av-legal-home pour identifier l’entité Amazon qui vous fournit le service Amazon Prime Video ainsi que d’autres conditions applicables en fonction de votre localisation. Votre fournisseur de services Amazon Prime Video peut changer de temps à autre, avec ou sans préavis (sauf si la loi applicable l'exige). Veuillez consulter ces conditions, ainsi que la Déclaration de confidentialité, les Conditions d’utilisation et les Règles d’utilisation d’Amazon Prime Video qui s’appliquent à vous et toutes les autres règles et politiques associées au service Amazon Prime Video (y compris, sans toutefois s’y limiter, toutes les règles ou dispositions relatives à l’utilisation spécifiées sur la page de description du produit ou une page d’aide ou toute autre page d’information liée au service Amazon Prime Vidéo) (collectivement, le présent « Accord »). Si vous résidez au Royaume-Uni, dans un pays de l’Union européenne ou au Brésil, la Déclaration de confidentialité, l’Avis sur les cookies et l’Avis relatif aux annonces basées sur les centres d’intérêt ne font pas partie de votre Accord. Vous pouvez consulter les versions de ces politiques et avis qui s’appliquent à vous pour comprendre comment nous traitons vos informations personnelles. Chaque fois que vous visitez, naviguez sur ou utilisez le service Amazon Prime Video, vous acceptez le présent Accord en votre nom et au nom de tous les membres de votre foyer et des autres personnes qui utilisent le Service sous votre compte.

1. LE SERVICE

Amazon Prime Video (le « Service ») est un service personnalisé qui propose, recommande et vous aide à découvrir des films numériques, des émissions télévisées et d'autres contenus vidéo (collectivement, le « Contenu numérique ») ainsi que d'autres services tels que prévus dans le présent Accord. Vous pouvez accéder au Service et Contenu numérique de différentes manières, y compris via Amazon Prime et votre utilisation des autres avantages Prime et des services Amazon est régie par des conditions distinctes, disponibles dans les applications, sites Internet ou appareils que vous utilisez pour accéder à ces services. Si vous avez moins de 18 ans ou l'âge de la majorité dans votre pays, vous pouvez utiliser le Service uniquement avec l'accord d'un parent ou tuteur. Dans le cadre des Services, nous personnalisons le contenu et des fonctionnalités, y compris l'affichage de recommandations de Contenu numérique, fonctionnalités et services susceptibles de vous intéresser. Nous nous efforçons également d'améliorer continuellement les appareils et services Amazon et votre expérience avec ceux-ci.

2. APPAREILS COMPATIBLES

Pour pouvoir diffuser ou télécharger du Contenu numérique, vous devrez utiliser un ordinateur personnel, un lecteur multimédia portable ou tout autre appareil qui satisfait aux exigences de système et de compatibilité que nous établissons de temps à autre (un « Appareil compatible »). Pour en savoir plus sur les appareils pris en charge, rendez-vous sur les sites suivants : États-Unis, Royaume-Uni, Allemagne, Japon, tous les autres pays. Certains Appareils compatibles peuvent être utilisés uniquement pour diffuser du Contenu numérique, certains peuvent être utilisés uniquement pour télécharger du Contenu numérique et d'autres peuvent être utilisés pour diffuser et télécharger du Contenu numérique. Nous pouvons modifier les exigences relatives aux Appareils compatibles de temps à autre et, dans certains cas, le fait qu'un appareil soit (ou reste) un Appareil compatible peut dépendre du logiciel ou des systèmes fournis ou maintenus par le fabriquant de l'appareil ou d'autres tiers. En conséquence, les appareils qui sont des Appareils compatibles à un moment donné peuvent cesser de l'être à l'avenir. L'entité Amazon qui vous fournit l'application mobile Amazon Prime Video peut être différente de l'entité Amazon qui vous fournit le Service.

3. VARIABILITÉ GÉOGRAPHIQUE

En raison, entre autres, de restrictions techniques imposées par les fournisseurs de contenu, le Service est disponible uniquement dans certains emplacements. Le Contenu numérique (y compris les versions audio sous-titrées et doublées du Contenu numérique) et notre manière de vous proposer du Contenu numérique variera au fil du temps et selon l'emplacement. Amazon utilisera des technologies pour vérifier votre emplacement géographique. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser des technologies ou techniques qui masquent ou dissimulent votre emplacement.

4. CONTENU NUMÉRIQUE

a. Généralités. Le Service peut vous permettre : (i) d'accéder à du Contenu numérique sur la base d'un abonnement pour un visionnage pendant une période limitée correspondant à une période d'abonnement (par exemple, via Amazon Prime ou tout autre abonnement ou offre d'abonnement vidéo autonome) (le « Contenu numérique d'abonnement »), (ii) de louer du Contenu numérique pour un visionnage à la demande sur une période limitée (le « Contenu numérique loué »), (iii) d'acheter du Contenu numérique pour un visionnage à la demande sur une période indéfinie (le « Contenu numérique acheté »), (iv) d'acheter du Contenu numérique pour un visionnage via un paiement à la carte sur une période limitée (le « Contenu numérique PPV »), et/ou (v) d'accéder à du Contenu numérique gratuitement, financé par des publicités ou à titre promotionnel pour un visionnage sur une période limitée (le « Contenu numérique gratuit »). Le Contenu numérique peut être disponible en tant que Contenu numérique d'abonnement, Contenu numérique loué, Contenu numérique acheté, Contenu numérique PPV, Contenu numérique gratuit ou toute autre combinaison de ceux-ci et dans chaque cas est régi par la licence limitée accordée ci-dessous.

b. Règles d’utilisation. Votre utilisation de Contenu numérique est régie par les Règles d'utilisation d'Amazon Prime Vidéo (les « Règles d'utilisation »). Les Règles d'utilisation fournissent des informations importantes, notamment la période pendant laquelle vous êtes autorisé à visionner différents types de Contenu numérique (la « Période de visionnage ») et les limites relatives au nombre et au type d'Appareils compatibles sur lesquels chaque type de Contenu numérique peut être téléchargé, diffusé et visionné.

c. Abonnements/adhésions. Les offres et tarifs des abonnements (également désignés dans certains cas par adhésions), les services d'abonnement, l'étendue du Contenu numérique d'abonnement disponible et les titres spécifiques disponibles via les services d'abonnement peuvent varier au fil du temps et selon l'emplacement sans préavis (sauf si la loi applicable l'exige). Sauf indication contraire, tout changement de tarif entre en vigueur à compter du début de la prochaine période d'abonnement. Si vous vous opposez à un changement d'abonnement, vous pouvez annuler votre abonnement en vertu de la section 4(d) ci-dessous. Le tarif des abonnements ou adhésions peut inclure la TVA et/ou d'autres taxes. Le cas échéant, ces taxes seront perçues par la partie par laquelle vous passez pour effectuer la transaction pour le service, qui peut être Amazon ou un tiers. Nous ne donnons aucune garantie quant à la disponibilité de Contenu numérique d'abonnement spécifique ou la quantité minimale de Contenu numérique d'abonnement disponible dans un abonnement. Des conditions supplémentaires applicables à un abonnement (telles que la politique d'annulation et de remboursement applicable) seront indiquées sur les pages d'information de cet abonnement sur le site Internet principal du Service correspondant à votre emplacement, indiqué ici (votre « Video Marketplace »).

Certains services d'abonnement que nous proposons proviennent de tiers. Les tiers qui fournissent les services d'abonnement (par exemple, via Prime Video Channels) peuvent modifier ou interrompre la fourniture des fonctionnalités de leurs services ou le contenu de leurs services. Amazon n’est pas responsable du contenu intégré dans un service d’abonnement tiers ou des fonctionnalités de ces services.

d. Annulation d’abonnements/adhésions. Si vous avez souscrit une adhésion ou un abonnement vidéo directement auprès de nous, vous pouvez annuler à tout moment en vous rendant sur Votre compte et en ajustant vos paramètres d’adhésion, en contactant le service client Amazon ou en utilisant un formulaire d’annulation que nous mettons à votre disposition sur votre Video Marketplace (voir ici) ou, si vous effectuez une transaction pour le service d’abonnement ou d’adhésion Amazon applicable via un tiers, via votre compte auprès de ce tiers. Si vous annulez dans les 3 jours ouvrables suivant la souscription ou la conversion d’une période d’essai gratuite en adhésion payante (ou, pour les clients situés au Royaume-Uni et dans un pays de l’Union Européenne, dans les 14 jours suivant la réception de la confirmation de votre abonnement ou adhésion), nous vous rembourserons intégralement vos frais d’abonnement ; étant précisé que nous pourrons vous facturer (ou déduire de votre remboursement) la valeur du Service utilisé via votre compte durant cette période. Vous acceptez également expressément que le Service commencera au cours de votre période d’annulation. Si vous annulez à tout autre moment, nous vous rembourserons l’intégralité de vos frais d’adhésion uniquement si vous n’avez pas accédé via votre compte au Contenu numérique disponible dans le cadre de votre abonnement vidéo depuis votre dernière facture d’abonnement. Si vous accédez au Service dans le cadre d’un abonnement Prime, les conditions d’annulation et de remboursement qui s’appliquent à vous sont énoncées dans les Conditions d’utilisation Prime de votre Video Marketplace (voir ici). Si vous accédez au Service dans le cadre d’un abonnement ou d’une adhésion Amazon pour lequel/laquelle vous effectuez une transaction par le biais d’un tiers, les conditions d’annulation et de remboursement qui s’appliquent à vous peuvent différer et sont telles que définies par ce tiers, et vous devrez peut-être contacter ce tiers pour annuler votre abonnement ou recevoir un remboursement en vertu de ses politiques applicables.

e. Transactions d'achat et de location ; annulations. À l’exception des cas décrits dans ce paragraphe, toutes les transactions pour le Contenu numérique acheté, le Contenu numérique de location et le Contenu numérique PPV sont définitives, et nous n’acceptons pas les retours de ce type de Contenu numérique. Vous pouvez annuler une commande de Contenu numérique acheté ou de Contenu numérique de location dans un délai de 48 heures à compter de l’achat ou de la location (ou, pour les clients au Royaume-Uni ou dans l’Union européenne, dans un délai de 14 jours à compter de la date d’achat ou de location) en cliquant sur « Annuler votre commande » depuis Vos commandes numériques ou, pour les achats facturés par un tiers, sur la page de description de vidéo sur votre Video Marketplace (voir ici) ou en contactant le service client Amazon ; notez toutefois que vous ne pouvez pas annuler une commande pour du Contenu numérique acheté ou du Contenu numérique de location dès lors que vous avez commencé à regarder ou télécharger ce Contenu numérique. Vous pouvez annuler une précommande de Contenu numérique acheté ou de Contenu numérique de location à tout moment avant sa date de sortie. Vous pouvez annuler une commande de Contenu numérique PPV à tout moment avant le début prévu du programme. La date de publication de Contenu numérique précommandé peut faire l'objet de modification. Si vous avez acheté du Contenu numérique dans le cadre d'un abonnement ou d'une adhésion Amazon que vous avez souscrit par le biais d'un tiers, les conditions de remboursement qui s'appliquent seront définies par ledit tiers.

f. Modalités de paiement. Si vous avez souscrit une adhésion ou un abonnement vidéo auprès de nous et que vous êtes facturés par nos soins, les conditions de facturation décrites ci-dessous s’appliqueront à votre abonnement ou adhésion.

  • Si nous ne sommes pas en mesure de traiter votre paiement à l’aide de votre mode de paiement désigné, nous nous réservons le droit de facturer tout mode de paiement que nous avons enregistré pour votre compte.
  • Si vous achetez un abonnement ou commencez un essai gratuit pour un abonnement, votre abonnement se poursuivra automatiquement et vous nous autorisez (sans préavis, sauf si la loi applicable l’exige) à percevoir les frais d’abonnement périodiques applicables, y compris les taxes, à l'aide de n’importe quel mode de paiement que nous avons enregistré pour votre compte.
  • SAUF SI VOUS NOUS INFORMEZ AVANT LE PAIEMENT DE FRAIS DE VOTRE VOLONTÉ D'ANNULER OU DE NE PAS RENOUVELER AUTOMATIQUEMENT, VOUS COMPRENEZ QUE VOTRE ABONNEMENT SE POURSUIVRA AUTOMATIQUEMENT ET NOUS AUTORISEZ (SANS PRÉAVIS, SAUF SI LA LOI APPLICABLE L'EXIGE) À PERCEVOIR LES FRAIS D'ABONNEMENT PÉRIODIQUES APPLICABLES, Y COMPRIS TOUTE TAXE, À L'AIDE DU MODE DE PAIEMENT QUE NOUS AVONS ENREGISTRÉ POUR VOTRE COMPTE.
  • Si le paiement de vos frais d’abonnement est refusé sur tous les modes de paiement que nous avons en notre possession, votre abonnement sera annulé, sauf si vous nous fournissez un nouveau mode de paiement. Si vous nous fournissez un nouveau mode de paiement et que le prélèvement est bien effectué avant l’annulation de votre abonnement, votre nouvelle période d’abonnement sera basée sur la date de facturation d’origine et non sur la date du paiement réussi. Vous pouvez utiliser les paramètres « Votre compte » pour mettre à jour votre ou vos modes de paiement désignés.

Si vous avez souscrit une adhésion ou un abonnement vidéo auprès d'un tiers et que vous n'êtes pas directement facturés par nos soins, les conditions de facturation fournies par le tiers s’appliqueront à votre abonnement ou adhésion.

g. Essais promotionnels. Nous offrons parfois aux clients éligibles divers abonnements d’essai ou autres abonnements promotionnels, qui sont soumis au présent Accord, sauf indication contraire dans les offres promotionnelles. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de déterminer votre éligibilité. Les membres de la version d’essai peuvent à tout moment (via Votre compte) choisir de ne pas poursuivre avec l’adhésion payante à la fin de la période d’essai.

h. Licence limitée au Contenu numérique. Sous réserve du paiement de tous frais de location, d’achat ou d’accès au Contenu numérique et de votre conformité à toutes les conditions du présent Accord, Amazon vous accorde une licence non exclusive, non transférable, ne pouvant être concédée en sous-licence et limitée, pendant la Période de visionnage applicable, pour accéder au Contenu numérique et le visionner conformément aux Règles d’utilisation, pour un usage personnel, non commercial et privé. Nous pouvons supprimer automatiquement le Contenu numérique de votre Appareil compatible après la fin de sa Période de visionnage.

i. Disponibilité du Contenu numérique acheté. Le Contenu numérique acheté sera généralement toujours disponible au téléchargement ou à la diffusion à partir du Service, le cas échéant, mais peut devenir indisponible en raison de restrictions de licence de fournisseur de contenu potentiel ou pour d’autres raisons, et Amazon ne sera pas responsable envers vous si le Contenu numérique acheté devient indisponible pour un téléchargement ou une diffusion ultérieur(e).

j. Qualité de lecture ; diffusion. La résolution de lecture et la qualité du Contenu numérique que vous recevez dépendront d’un certain nombre de facteurs, notamment le type d’Appareil compatible sur lequel vous accédez au Contenu numérique et votre bande passante, qui peut augmenter ou diminuer au cours de votre visionnage. Si nous détectons que le Contenu numérique que nous vous diffusons peut être interrompu ou peut ne pas être lu correctement en raison de contraintes de bande passante ou d’autres facteurs, nous pouvons réduire la résolution et la taille du fichier du Contenu numérique diffusé afin de fournir une expérience de visionnage ininterrompue. Bien que nous nous efforcions de vous offrir une expérience de visionnage de haute qualité, nous ne garantissons pas la résolution ou la qualité du Contenu numérique que vous recevrez lors de la diffusion, même si vous avez payé un supplément pour l’accès à la haute définition, l’ultra haute définition ou à du contenu à plage dynamique élevée.

k. Restrictions générales. Vous vous interdisez (i) de transférer, copier ou afficher du Contenu numérique, sauf dans les cas autorisés dans le présent Accord ; (ii) de vendre, louer, céder, distribuer ou diffuser tout droit relatif au Contenu numérique ; (iii) de supprimer tout(e) avis ou mention de propriété sur du Contenu numérique ; (iv) de tenter de désactiver, contourner, modifier, supprimer ou contourner de toute autre manière tout système de gestion des droits numériques ou autre système de protection de contenu que nous utilisons dans le cadre du Service ; ou (v) d’utiliser le Service ou le Contenu numérique à toute fin commerciale ou illégale.

l. Mesure d’audience. Pour les clients américains uniquement, certains tiers, tels que les annonceurs et les propriétaires de contenu, souhaitent comprendre les performances de leur contenu sur Prime Video. Lors du visionnage de certaines chaînes, de certain contenu sportif et en direct, Amazon peut fournir des informations sur votre comportement de visionnage à des tiers à des fins de mesure d’audience et d’études de marché. Cliquez ici pour en savoir plus sur ces services de mesure, les chaînes et contenu sportif et en direct qui les utilisent et vos choix.

5. LOGICIEL

a. Utilisation du Logiciel. Nous pouvons mettre à votre disposition un logiciel à utiliser dans le cadre du Service (le « Logiciel »). Les conditions contenues dans les Conditions d’utilisation de votre Video Marketplace (voir ici) s’appliquent à votre utilisation du Logiciel. Pour connaître les conditions supplémentaires applicables à certains Logiciels tiers, cliquez ici.

b. Informations fournies à Amazon et aux fournisseurs de contenu vidéo. Amazon peut recevoir, par le biais du Service et du Logiciel, des informations liées à votre utilisation et aux performances du Service et du Logiciel ainsi que des informations concernant les appareils sur lesquels vous téléchargez et utilisez le Service et le Logiciel. Par exemple, Amazon peut recevoir, par le biais du Logiciel, des informations liées au Contenu numérique que vous téléchargez et diffusez et votre utilisation de ce Contenu numérique (telles que, si vous avez visionné le Contenu numérique ou non et quand, ce qui peut, entre autres, nous aider à mesurer la Période de visionnage pour le Contenu numérique loué). Toutes les informations que nous recevons sont soumises à la Déclaration de confidentialité d’Amazon de votre Video Marketplace (voir ici). Nous pouvons être amenés à fournir certaines informations concernant l’état de votre abonnement et l’utilisation du Contenu numérique, y compris l’historique de visionnage, à des fournisseurs de contenu vidéo, tels que des tiers proposant des services d’abonnement via Prime Video Channels. Nous fournirons ces informations d’une manière qui ne permet pas de vous identifier (sauf si vous autorisez le partage d’informations identifiables avec un fournisseur de contenu vidéo spécifique).

6. CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES

a. Résiliation. Nous pouvons résilier votre accès au Service, y compris tout abonnement disponible dans le cadre du Service, à notre discrétion et sans préavis (sauf si la loi applicable l’exige). Dans ce cas, vous recevrez un remboursement au prorata de vos frais d’abonnement (le cas échéant) ; toutefois, si vous violez l’une des conditions du présent Accord, les droits qui vous sont conférés en vertu de celui-ci prendront automatiquement fin sans préavis et Amazon peut, à sa seule discrétion, révoquer immédiatement votre accès au Service et au Contenu numérique sans aucun remboursement. Dans un tel cas, vous devez supprimer toutes les copies de Contenu numérique que vous avez téléchargées.

b. Contenu explicite. En utilisant le Service, vous pouvez être exposé à du contenu offensant, indécent ou répréhensible ; ce contenu peut ou non être identifié comme ayant un langage explicite ou d’autres attributs. Néanmoins, vous acceptez d’utiliser le Service à vos risques et périls et Amazon n’est en aucun cas responsable envers vous pour tout contenu. Les types de contenu, les genres, les catégories et les descriptions sont fournis pour plus de commodité, et Amazon ne garantit pas leur exactitude.

c. Communications. Nous pouvons vous envoyer des promotions ou communiquer autrement avec vous par voie électronique, ce qui peut inclure des e-mails, des notifications push ou des publications sur votre Amazon Message Center, et vous acceptez par la présente de recevoir ces communications (sauf si vous êtes un client au Royaume-Uni, dans l’Union européenne, en Turquie ou au Brésil, auquel cas vous décidez séparément si vous souhaitez ou non recevoir ces communications). Ces communications seront conformes à la Déclaration de confidentialité d’Amazon de votre Video Marketplace (voir ici). Pour ne plus recevoir de communications marketing d’Amazon Prime Video, mettez à jour vos préférences de communication marketing depuis Votre compte.

d. Mises à jour et modification du Service. Amazon publiera des mises à jour pour le Service, le Contenu numérique et le Logiciel lorsque la loi l'exige. Amazon peut également modifier le Service (y compris tout abonnement), tout Contenu numérique et/ou Logiciel de temps à autre : (i) pour améliorer les fonctions et/ou fonctionnalités existantes ou en ajouter de nouvelles ; (ii) pour effectuer des modifications techniques raisonnables ; (iii) pour s'assurer du fonctionnement continu du Service ou (iv) pour des raisons légales ou de sécurité, lorsqu'Amazon le considère raisonnablement nécessaire. Vous acceptez que les mises à jour et modifications peuvent être effectuées ou appliquées automatiquement, sans action requise de votre part. Lorsqu'une mise à jour ou modification n'est pas automatique, elle prendra effet uniquement lorsque vous l'aurez installée. Amazon se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre le Service ou une partie de celui-ci, à tout moment et sans préavis (sauf si la loi en vigueur applicable l'exige) et Amazon ne sera en aucun cas responsable envers vous pour avoir exercer ce droit, même si votre capacité à utiliser le Contenu numérique est impactée par ce changement.

e. Modifications. Amazon se réserve le droit d’apporter des modifications au présent Accord pour des raisons légales ou réglementaires ; pour des raisons de sécurité ; pour améliorer des fonctionnalités existantes ou en ajouter de nouvelles au Service ; pour refléter les avancées en matière de technologie ; pour effectuer des ajustements techniques raisonnables au Service ; et pour s'assurer du fonctionnement continu du Service à tout moment en publiant des conditions révisées en lien avec le Service ou sur votre Video Marketplace (voir ici). Vous pourrez refuser ces changements en annulant votre adhésion à tout moment. Dans toute la mesure autorisée par la loi, votre utilisation continue du Service ou du Logiciel à la suite de ces changements constitue votre acceptation de ces changements. Toutefois, toute augmentation des frais d’abonnement ne prendra effet qu’au moment du renouvellement de votre abonnement.

f. Droits réservés ; renonciation. Le Service, le Logiciel et le Contenu numérique incorporent des éléments de propriété intellectuelle protégés par la loi. Les titulaires de droits d’auteur du Contenu numérique sont des tiers bénéficiaires prévus par l’Accord. Notre incapacité à exiger ou à faire respecter votre stricte conformité au présent Accord ne constitue pas une renonciation à l'un de nos droits.

g. Litiges/Conditions d'utilisation. Tout litige ou toute réclamation découlant de ou lié(e) au présent Accord ou au Service est soumis(e) à la loi en vigueur, à l’exclusion de garanties et à la limitation de responsabilité, à la résolution de litiges et à la renonciation aux recours collectifs (le cas échéant), et à toutes les autres conditions des Conditions d’utilisation d’Amazon de votre Video Marketplace (voir ici). En utilisant le Service vous acceptez ces conditions en votre nom et au nom de tous les membres de votre foyer et des autres personnes qui utilisent le Service sous votre compte. VOUS POUVEZ ÉGALEMENT BÉNÉFICIER DE CERTAINS DROITS DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS EN VERTU DES LOIS DE VOTRE PAYS.

h. Limitation de responsabilité. Sans limiter l'exclusion de garanties et la limitation de responsabilité dans les Conditions générales d'utilisation Amazon de votre Video Marketplace (voir ici) : (i) notre responsabilité totale envers vous ou celle de nos concédants de licence pour tout dommage découlant de ou lié à votre utilisation ou incapacité à utiliser le Logiciel, ne peut en aucun cas dépasser la somme de cinquante dollars (50,00 $) ; et (ii) notre responsabilité totale envers vous ou celle de nos fournisseurs de Contenu numérique pour tout dommage découlant de votre utilisation du Service, du Contenu numérique ou des informations, supports ou produits inclus sur le Service ou autrement mis à votre disposition via celui-ci, ne peut en aucun cas dépasser la somme que vous nous avez versée au cours des 12 derniers mois de votre achat, location ou visionnage du Contenu numérique associé à votre demande de dommages-intérêts. Les limitations indiquées dans cette section s'appliqueront à vous même si les recours n’atteignent pas leur finalité essentielle.

CERTAINES JURIDICTIONS, Y COMPRIS LES JURIDICTIONS DE L’UNION EUROPÉENNE, NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES NI LA LIMITATION OU L’EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, UNE PARTIE OU L’ENSEMBLE DES CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ, D'EXCLUSIONS OU DE LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ BÉNÉFICIER DE DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

i. Coordonnées. Pour toute communication concernant le présent Accord, veuillez adresser un courrier à Amazon à l'adresse de notification applicable indiquée ici.

j. Divisibilité. Si une disposition ou condition du présent Accord est réputée non valide, nulle, ou inapplicable pour quelque motif que ce soit, cette disposition sera réputée séparable et n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions ou conditions.

k. Vos droits légaux. Nous sommes légalement tenus de fournir le Service et le Contenu numérique conformément au présent Accord. En cas de problème avec le Service ou tout Contenu numérique, les lois de votre pays peuvent vous donner des droits et recours supplémentaires. Lesdites lois s'appliquent en plus des droits qui vous sont conférés en vertu du présent Accord.